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iShares EURO STOXX Sustainability 40 ( DE) – Changement du nom du fonds et de l’indice

Modification des Conditions générales et particulières du Fonds suivant ...


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Fonds WKN : iShares EURO STOXX Sustainability 40 (DE)
dorénavant
iShares Dow Jones Eurozone Sustainability Screened (DE) A0F 5UG


L’autorité de surveillance financière allemande (Bundesanstalt für Finanzdienstleistungsaufsicht,  BaFin) a déjà autorisé les modifications suivantes apportées aux Conditions générales et particulières du Fonds précité :
 

Conditions générales
La dernière phrase de l’article 4, paragraphe 2 sera adaptée par rapport à la référence à l’article 11 des Conditions générales.

L’article 4, paragraphe 2 s’énonce de ce fait comme suit :
« Ne peuvent être acquises pour le Fonds que des valeurs mobilières entrant dans la composition de l’indice de valeurs ou intégrées à sa composition après des modifications d’indice (valeurs d’indice), des valeurs mobilières émises sur ces valeurs d’indice ou sur l’indice sous-jacent, ainsi que des produits dérivés et instruments financiers comportant une composante dérivée sur valeurs mobilières, instruments du marché monétaire, parts d’organismes de placement collectif  (conformément à la section 8), indices financiers reconnus, taux d’intérêt, cours de change ou devises dans lesquels le Fonds est habilité à investir en vertu des Conditions générales et particulières. Lors de la reproduction de l’indice sous-jacent, au sens d’une réplication directe de l’indice, les investissements en valeurs d’indice auront la priorité face aux investissements en d’autres actifs mentionnés à la phrase 1 aux fins de reproduction de l’indice. La reproduction de l’indice sous-jacent par le recours à des valeurs mobilières, produits dérivés ou instruments financiers comportant une composante dérivée qui répliquent l’indice indirectement n’est autorisée qu’aux fins du respect des limites énoncées au paragraphe 7 de l’article
11. »

L’article 11 « Restrictions relatives aux émetteurs et limites d’investissement » est modifié en ce sens qu’un nouveau seuil supplémentaire est appliqué.
L’article 11 des Conditions générales s’énonce de ce fait comme suit :
« 1. Dans son activité de gestion, la Société doit se conformer aux limites et restrictions énoncées dans l’InvG, l’ordonnance DerivateV et les Conditions générales et particulières.
2. La Société peut investir jusqu’à 20 % de la valeur du Fonds dans des valeurs mobilières d’un même émetteur (débiteur).
3. La limite visée au paragraphe 2 peut être portée à 35 % de la valeur du Fonds pour un seul émetteur (débiteur). Un investissement s’élevant jusqu’à la limite indiquée à la première phrase n’est autorisé qu’avec un seul émetteur (débiteur).
4. Pour les actifs se rapportant à l’indice sous-jacent, la valeur de marché des valeurs d’indice est
imputée au prorata à la limite applicable à chaque émetteur. Il en sera de même pour les actifs se
rapportant à une seule valeur d’indice ou à un panier de valeurs d’indice. Les produits dérivés et
instruments financiers comportant une composante dérivée au sens de l’article 51, paragraphe 1 de l’InvG doivent être imputés aux limites applicables aux émetteurs conformément aux articles 18 et 19 de l’ordonnance DerivateV.
5. La Société peut investir jusqu’à 5 % de la valeur du Fonds en avoirs bancaires et instruments du marché monétaire au sens des articles 6 et 7, sauf mention contraire dans les « Conditions
particulières ».
6. La Société peut investir jusqu’à 10 % maximum de la valeur du Fonds en parts d’organismes de placement collectif conformément à l’article 8, paragraphe 1, si la société d’investissement ou les sociétés d’investissement étrangères, en vertu des conditions générales et particulières ou des statuts de la société de placement, sont autorisées à investir au maximum 10 % de la valeur de leur actif en parts d’autres fonds étrangers, sociétés d’investissement à capital variable ou en organismes de placement étrangers. La Société n’est autorisée à investir, pour le compte du Fonds, que jusqu’à hauteur de 25 % des parts émises par un autre organisme de placement collectif allemand ou étranger.
7. Sauf disposition contraire dans les « Conditions particulières », le Fonds doit être investi au moins à hauteur de 95 % dans des actifs sur l’indice de valeurs visés à la première phrase de l’article 4, paragraphe 2. »
De plus, les Conditions générales demeurent inchangées.
 

 

Conditions particulières
Le préambule aux Conditions particulières est modifié comme suit :
Conditions particulières du Fonds iShares Dow Jones Eurozone Sustainability Screened (DE).
Le préambule s’énonce comme suit en vertu du changement de dénomination :
« Conditions particulières régissant la relation juridique entre les investisseurs et
BlackRock Asset Management Deutschland AG, Munich, Allemagne (ci-après désignée la « Société »), dans le cadre du fonds indiciel conforme aux directives iShares Dow Jones Eurozone Sustainability Screened (DE), émis par la Société (ci-après dénommé le « Fonds »), valables uniquement conjointement aux « Conditions générales » émises pour le Fonds concerné par la Société. »
Le dernier paragraphe de l’article 1 relatif aux actifs est modifié comme suit en raison du changement de l’indice :
« La sélection des actions, bons de jouissance, certificats d’indices et certificats de titres devant être acquis pour le compte du Fonds vise, tout en conservant une diversification du risque appropriée, à refléter la performance du Dow Jones Sustainability Eurozone ex Alcohol, Tobacco, Gambling, Armaments & Firearms and Adult Entertainment IndexSM (indice de prix) (ci-après dénommé « l’indice sous-jacent »). »
L’intitulé de l’article 11 est élargi comme suit :
« Les droits des détenteurs de parts ayant souscrit des parts sous la dénomination d’origine « Dow Jones EURO STOXXSM Sustainability 40EX », « iShares DJ EURO STOXXSustainability 40 (DE) » ou « iShares EURO STOXX Sustainability 40 (DE) restent inchangés. »
De plus, les Conditions particulières demeurent inchangées.
Ces modifications sont motivées par le changement de l’indice au profit de l’indice Dow Jones Sustainability Eurozone ex Alcohol, Tobacco, Gambling, Armaments & Firearms and Adult Entertainment IndexSM.
Les modifications apportées aux Conditions générales et particulières prennent effet au 16.03.2012.
Les investisseurs sont habilités, conformément à l’article 43, paragraphe 3 de l’InvG,
1. à demander soit le rachat de leurs parts sans frais supplémentaires, ou
2. dans la mesure du possible, à demander l’échange de leurs parts sans frais supplémentaires contre des parts d’un autre fonds ou un autre organisme de placement collectif communautaire, conforme aux principes d’investissement en vigueur et géré par la même société de placement ou la même entreprise, appartenant au même groupe au sens de l’article 290 du Code de commerce allemand (Handelsgesetzbuch).

 

Source: ETFWorld – iShares

Caractéristique de Cotation:
Libellé: OSSIAM US MINVAR E
Mnémonique: SPMV
ISIN: LU0599612685
Code Euronext: NSCFR00SPMV6
Grpe cotation: 08
Tick size: 0,01
Devise: EUR
Eligibilité SRD: Yes
Dépositaire: Euroclear France
Code CFI: EUOGSN
RIC: SPMV.PA
Ticker: SPMV FP
Apporteur de liquidité (code): 4.700
Apporteur de liquidité (nom): Flowtraders
Seuil de cotation: 3,00%

Caractéristiques du produit:
Emetteur: OSSIAM LUX
Gestionnaire du fonds: Natixis Global Associates
Indice de référence: Ossiam US Minimum Variance
Index Return: Total Net Return
Index Leverage: x1
RIC de l’indice de référence: .OUMVNR
Ticker de l’indice de référence: OUMVNR
Segment 1: Equity
Segment 2: Geographic Equity
Segment 3: Regions
Segment 4: USA
Méthode de replication: Swap
Total des frais sur encours (TER): 0.65%
Dividende: –
Devise: USD
Eligibilité PEA: No
Nombre de parts: 185.503
Admission de ETFs/trackers

Caractéristique de Cotation:
Libellé: OSSIAM CAC EQUI W
Mnémonique: C4EW
ISIN: LU0599612768
Code Euronext: LU0599612768
Grpe cotation: 18
Tick size: 0,01
Devise: EUR
Eligibilité SRD: Yes
Dépositaire: Euroclear France
Code CFI: EUOGSN
RIC: C4EW.PA
Ticker: C4EW FP
Apporteur de
liquidité (code):
4.700
Apporteur de
liquidité (nom):
Flowtraders
Seuil de cotation: 1,50%
Caractéristiques du produit:
Emetteur: OSSIAM LUX
Gestionnaire du fonds: Natixis Global Associates
Indice de référence: CAC 40 Equal Weight
Index Return: Total Net Return
Index Leverage: x1
RIC de l’indice de référence: .CACEN
Ticker de l’indice de référence: CACEN
Segment 1: Equity
Segment 2: Geographic Equity
Segment 3: Countries
Segment 4: France
Méthode de replication: Swap
Total des frais sur encours (TER): 0.30%
Dividende: –
Devise: EUR
Eligibilité PEA: Yes
Nombre de parts: 1.477.082

Caractéristique de Cotation:
Libellé: OSSIAM ES50 EQUI W
Mnémonique: S5EW
ISIN: LU0599613063
Code Euronext: NSCFR00S5EW0
Grpe cotation: 59
Tick size: 0,01
Devise: EUR
Eligibilité SRD: Yes
Dépositaire: Euroclear France
Code CFI: EUOGSN
RIC: S5EW.PA
Ticker: S5EW FP
Apporteur de liquidité (code): 4.700
Apporteur de liquidité (nom): Flowtraders
Seuil de cotation: 1,50%

Caractéristiques du produit:
Emetteur: OSSIAM LUX
Gestionnaire du fonds: Natixis Global Associates
Indice de référence: EURO STOXX 50 Equal Weight
Index Return: Total Net Return
Index Leverage: x1
RIC de l’indice de référence: .SX5EWT
Ticker de l’indice de référence: SX5EWT
Segment 1: Equity
Segment 2: Geographic Equity
Segment 3: Regions
Segment 4: Europe
Méthode de replication: Swap
Total des frais sur encours (TER): 0.30%
Dividende: –
Devise: EUR
Eligibilité PEA: Yes
Nombre de parts: 477.067
Admission de ETFs/trackers
Le tracker/ETF Ossiam ETF US Minimum Variance class USD émis par OSSIAM LUX sera admis à la
cotation à partir du 04/07/2011.
Caractéristique de Cotation:

Libellé: OSSIAM US MINVAR U
Mnémonique: MVUS
ISIN: LU0599612412
Code Euronext: LU0599612412
Grpe cotation: 52
Tick size: 0,01
Devise: USD
Eligibilité SRD: Yes
Dépositaire: Euroclear Bank
Code CFI: EUOGSN
RIC: MVUS.PA
Ticker: MVUS FP
Apporteur de liquidité (code): 4.700
Apporteur de liquidité (nom): Flowtraders
Seuil de cotation: 3,00%

Caractéristiques du produit:
Emetteur: OSSIAM LUX
Gestionnaire du fonds: Natixis Global Associates
Indice de référence: Ossiam US Minimum Variance
Index Return: Total Net Return
Index Leverage: x1
RIC de l’indice de référence: .OUMVNR
Ticker de l’indice de référence: OUMVNR
Segment 1: Equity
Segment 2: Geographic Equity
Segment 3: Regions
Segment 4: USA
Méthode de replication: Swap
Total des frais sur encours (TER): 0.65%
Dividende: –
Devise: USD
Eligibilité PEA: No
Nombre de parts: 188.515
Admission de ETFs/trackers
Le tracker/ETF Ossiam ETF STOXX EUROPE 600 Equal Weight émis par OSSIAM LUX sera admis à la
cotation à partir du 04/07/2011.
Caractéristique de Cotation:

Libellé: OSSIAM EURP EQUI W
Mnémonique: S6EW
ISIN: LU0599613147
Code Euronext: NSCFR00S6EW8
Grpe cotation: 08
Tick size: 0,01
Devise: EUR
Eligibilité SRD: Yes
Dépositaire: Euroclear France
Code CFI: EUOGSN
RIC: S6EW.PA
Ticker: S6EW FP
Apporteur de liquidité (code): 4.700
Apporteur de liquidité (nom): Flowtraders
Seuil de cotation: 1,50%
Caractéristiques du produit:
Emetteur: OSSIAM LUX
Gestionnaire du fonds: Natixis Global Associates
Indice de référence: STOXX EUROPE 600 Equal Weight
Index Return: Total Net Return
Index Leverage: x1
RIC de l’indice de référence: .SXXEWR
Ticker de l’indice de référence: SXXEWR
Segment 1: Equity
Segment 2: Geographic Equity
Segment 3: Regions
Segment 4: Europe
Méthode de replication: Swap
Total des frais sur encours (TER): 0.35%
Dividende: –
Devise: EUR
Eligibilité PEA: Yes
Nombre de parts: 492.420

Caractéristique de Cotation:
Libellé: OSSIAM ISTOXX EUMV
Mnémonique: EUMV
ISIN: LU0599612842
Code Euronext: NSCFR00EUMV6
Grpe cotation: 08
Tick size: 0,01
Devise: EUR
Eligibilité SRD: Yes
Dépositaire: Euroclear France
Code CFI: EUOGSN
RIC: EUMV.PA
Ticker: EUMV FP
Apporteur de liquidité (code): 4.700
Apporteur de liquidité (nom): Flowtraders
Seuil de cotation: 1,50%

Caractéristiques du produit:
Emetteur: OSSIAM LUX
Gestionnaire du fonds: Natixis Global Associates
Indice de référence: iSTOXX Europe Minimum Variance
Index Return: Total Net Return
Index Leverage: x1
RIC de l’indice de référence: .ISEMVT
Ticker de l’indice de référence: ISEMVT
Segment 1: Equity
Segment 2: Geographic Equity
Segment 3: Regions
Segment 4: Europe
Méthode de replication: Swap
Total des frais sur encours (TER): 0.65%
Dividende: –
Devise: EUR
Eligibilité PEA: Yes
Nombre de parts: 259.363

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